Le propriétaire et éditeur de ce site internet est SAS COGESCO.

SAS COGESCO au capital de 424 502 euros.
6 rue Toussaint Deniaud
44700 ORVAULT

Téléphone : 09.72.39.62.93

Immatriculée sous le numéro 513 847 558 RCS Nantes
N° TVA intracommunautaire FR62 513 847 558

Déclaration CNIL
N° déclaration CNIL : 1382982
Les informations recueillies dans ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage exclusif de CAP CSE.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits, merci de nous contacter par mail ou par courrier. Nous nous engageons à ne pas communiquer à des tiers les informations vous concernant sauf si vous nous en donnez l’autorisation.

Le directeur de publication est Monsieur BUCHETET Loïc.

Hébergement du site : OVH www.ovhcloud.com/fr/

L’ensemble des données contenues sur notre site et notamment, de façon non limitative, les images, les animations, la charte graphique, les textes, les logos, est protégé par les dispositions légales protectrices des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus de notre site web est rigoureusement interdite. Plus particulièrement, le logo, la marque cap privilèges. Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel.